Ensemble Scolaire Jeanne d'Arc
Argentan

Tél. 02 33 12 26 30
7h45 à 12h00 et de 14h00 à 17h30
ja.argentan@wanadoo.fr

Mentions Légales

Informations relatives à l'application de l'article 6 III de la loi 2004-275 pour la Confiance dans l'Economie Numérique :

Ensemble Scolaire Jeanne d´Arc

Raison sociale : ORGAN ENSEIGNEMT JEANNE D'ARC NOTRE DAME
Siège social : 10, rue du Collège 61200 Argentan
SIRET : 440621811
Téléphone : 02 33 12 26 30

Directeur de la publication : David  LETOURNEUR

Hébergement :

Administration, gestion et maintenance de l'hébergement: Netskiss sarl - 58 av. Pierre Berthelot 14000 CAEN - Tél: 02 31 52 03 06
Hébergement du site : Gandi sas - 15 place de la Nation 75011 Paris - Tél: 01 43 73 78 51

Conception & réalisation, webmaster

Agence Digitale Caen Netskiss sarl - 58 av. Pierre Berthelot 14000 CAEN - Tél : 02 31 52 03 06 - www.netskiss.fr

Propriété intellectuelle

Les éléments figurant au sein du présent site, tels que sons, images, photographies, vidéos, écrits, animations, programmes, charte graphique, utilitaires, bases de données, logiciel, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et appartiennent à Ensemble Scolaire Jeanne d´Arc.

L'utilisateur s'interdit de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle afférents à ces éléments et notamment de les reproduire, représenter, modifier, adapter, traduire, d'en extraire et/ou réutiliser une partie qualitativement ou quantitativement substantielle, à l'exclusion des actes nécessaires à leur usage normal et conforme.

Données personnelles

L'utilisateur du présent site est informé que, lors de sa navigation sur le site www.jand-argentan.fr, des données à caractère personnel le concernant sont collectées et traitées.

L'Utilisateur du Site est informé que ses données :
- sont collectées de manière loyale et licite,
- sont collectées pour des finalités déterminées, explicites et légitimes,
- ne seront pas traitées ultérieurement de manière incompatible avec ces finalités,
- sont adéquates, pertinentes et non excessives au regard des finalités pour lesquelles elles sont collectées et de leurs traitements ultérieurs,
- sont exactes et complètes,
- sont conservées sous une forme permettant l'identification des personnes concernées pendant une durée qui n'excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées.


Secrétariat de l'Ensemble Scolaire Jeanne d'Arc - 10 rue du collège, CS 20221, 61203 ARGENTAN CEDEX - Tél. 02 33 12 26 30 - Fax 02 33 12 26 31
Mentions légales - Création site Internet : Agence Digitale Netskiss